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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETIT DOM
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PETIT DOM SARL

Numéro de dépôt :
92446049
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETIT DOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETIT DOM domicilié(e) ZA "Les Eglantiers", 56700 MERLEVENEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 199 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P'TIT DOM EURL au Capital de 100.000 F. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446049.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 décembre 2002.

PETIT DOM a également déposé les autres marques suivantes : PETIT DOM


PETIT DOM SARL - ZA "Les Eglantiers", 56700 MERLEVENEZ - France - SIREN 389199209


P'TIT DOM EURL au Capital de 100.000 F. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

- Pochettes surprises. - Jeux, jouets. - Confiserie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.